Ça y’est vous avez eu le coup de cœur pour un terrain, nous vous résumons les étapes à franchir pour son acquisition.

 

Signature d'une réservation: 

• le terrain vous est réservé, nous cessons sa commercialisation et vous remettons un premier plan de vente qui vous permettra de faire réaliser des devis aux constructeurs de votre choix.

Signature d’une promesse de vente:

Le document est signé devant notaire et comprend le dossier complet de descriptif du lotissement avec notamment le programme des travaux, un plan de composition, un plan des réseaux…

• Dans le même temps il sera nécessaire de faire une demande de prêt  auprès d’un établissement bancaire.

 

Démarrage des travaux :

• BCI se charge de tout, un permis d’aménager aura préalablement été déposé auprès de la mairie, une fois les délais apurés les travaux pourront démarrer.
• Nous veillons au suivi attentif de  l’ensemble des étapes.

Dépôt de votre permis de construire :

• votre choix est fait pour votre future construction, vous pouvez déposer ou faire déposer par votre constructeur votre permis de construire auprès de la mairie concernée.
• Les délais d’instructions et de recours s’étalent sur plusieurs mois (2 mois d’instruction, hors demande de pièces complémentaires et 3 mois de délai de recours)

 

Signature de l’acte chez le notaire :

 Lorsque l’ensemble du lotissement est aménagé, c’est-à-dire que chaque parcelle est desservie par les réseaux (eau, égout, télécom, gaz et fibre optique si nécessaire) et que les voiries sont réalisées (non préparées et non enrobées), nous convenons d’un rendez-vous chez le notaire afin d’officialiser définitivement l’acquisition de votre terrain.

La signature définitive est soumise à l’obtention de votre prêt et de votre permis de construire.

A cette étape, le lotissement n’est pas complétement terminé, il manque l’ensemble des enrobés, voire des plantations (si prévues), nous vous offrons une garantie tranquillité puisque les sommes permettant la réalisation de ces derniers travaux seront séquestrées chez le notaire (attestation jointe à l’acte).

 

Vous réalisez votre maison :

• Pas de crainte d’abimer les finissions des espaces communs du lotissement qui ne seront réalisées qu’ultérieurement.

Nous terminons les espaces communs :

• Une fois la majorité des constructions sortie de terre, nous terminons les enrobés et espaces verts communs.
• Une rétrocession des espaces communs interviendra soit au profit d’une ASL (association syndicale libre) constituée de l’ensemble des propriétaires du lotissement soit de la commune.

 

Et voilà vous êtes bien chez vous…